Intervention d'Hervé Féron en Commission : examen de la Proposition de Loi Protection des Sportifs de Haut-Niveau

Commission des affaires culturelles : Présentation du rapport d’évaluation de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Mercredi 6 février 2019

Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL) - Mercredi 29 novembre 2017

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi créant la fonction de directeur d’école - Mercredi 17 juin 2020

Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Proposition de loi créant la fonction de directeur d’école - Mercredi 17 juin 2020

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Mercredi 10 mars 2021

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup - Mardi 23 novembre 2021

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une école vraiment inclusive - Mercredi 23 janvier 2019

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (suite) - Mercredi 10 mars 2021

Proposition de loi - sportifs de haut niveau - Les matins du Sénat

Proposition de loi - sportifs de haut niveau - Les matins du Sénat

Commission des affaires culturelles : M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique ; Diverses propositions de lois - Mercredi 29 novembre 2023

Commission des affaires culturelles : Examen de propositions de lois sur le patrimoine - Mercredi 22 janvier 2020

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire - Mercredi 24 novembre 2021

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023

Commission des affaires culturelles : Propositions de lois diverses - Mercredi 5 février 2020

Commission des lois et commission des affaires culturelles : Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Mercredi 1 mars 2023

Commission des lois : Proposition de loi constitutionnelle visant à instaurer un droit de révocation des élus ; Proposition de loi visant à restaurer l’État de droit par l’abrogation des régimes d’exception créés pendant la crise - Mercredi 5 janvier 2022

L'INVITÉ SPORTIF Hervé Senebier : « Neuf sportifs concourent pour le titre suprême »

Commission des affaires économiques : Proposition de loi pour louer en toute confiance ; proposition de loi créant des Territoires Zéro Faim - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe ; proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national - Mercredi 13 février 2019