Intervention d'Hervé FERON en discussion générale sur le projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine

[Questions sur] Le PJL relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Les matins du Sénat

Projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine : deuxième lecture à l'Assemblée Nationale

David ASSOULINE - Projet de loi relatif à la Liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Marie Coeurderoy: Quelles sont les failles du nouveau projet de loi sur la "liberté de création, architecture et patrimoine" ? - 06/10

Loi Liberté de création, architecture et patrimoine : discours de Fleur Pellerin

Vote en première lecture du projet de loi "liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine"

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Les matins du Sénat

TRANPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (Discussion générale commune) - Lundi 17 Juin 2013

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi et projet de loi organique) (lectures définitives) (Discussion générale commune) - Mercredi 11 Septembre 2013

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune) - Lundi 3 juillet 2023

Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine - Mercredi 25 septembre 2019

Vote solennel de la loi « Liberté de création, architecture et patrimoine » au Sénat

Discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2016 - Les Matins du Sénat

Projet de loi Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 Discussion générale

Intervention de NKM lors de la discussion générale sur le projet de loi travail

Commission des lois : projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions (Discussion générale) - Mercredi 6 mai 2020

Intervention en CDD lors de la discussion générale sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Intervention lors de la discussion générale en nouvelle lecture de la PPL portant création de l'Agence Nationale de la cohésion des Territoires

Commission des affaires étrangères : Examen pour avis du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : présentation du rapport pour avis et discussion générale - Mardi 21 novembre 2023