[Questions sur] Projet de loi Bioéthique

[Questions sur] Projet de loi Bioéthique

[Questions sur] Projet de loi de financement de la Sécurité sociale

[QUESTIONS SUR] La proposition de loi visant agir contre les violences faites au sein de la famille

[QUESTIONS SUR] Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle

[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie publique et à la proximité de l’action locale

[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

[Questions sur] Projet de loi de transformation de la fonction publique

[Questions sur] Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

[Questions sur] Le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

[Questions sur] La proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide

[Questions sur] la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires

[Questions sur] La proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

[Questions sur] Le projet de loi de finances pour 2019

[Questions sur] La proposition de loi concernant les risques liés à l'emploi de matériaux issus de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques

[Question sur] La proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

[Questions sur] Le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

[Questions sur] Le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude

[Questions sur] Le projet de loi, pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

[Questions sur] Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

[Questions sur] Le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie

[Questions sur] Le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025

[Questions sur] La proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

[Questions sur] La proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la protection des données personnelles

[Questions sur] Le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

[Questions sur] Le Projet de loi de finances pour 2018

[Questions sur] La PPL et la PPLO pour le redressement de la justice

[Questions sur] La PPL relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites

[Questions sur] La proposition de loi visant à réhabiliter la police de proximité

[Questions sur] Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

[Questions sur] Le PJL égalité et citoyenneté

[Questions sur] Projet de loi pour une République numérique

[Questions sur] Le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

[Questions sur] Le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation

[Questions sur] Le PJL relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la prorogation de l'état d'urgence

[Questions sur] Le PJL relatif à l'information de l'administration et protection des mineurs

[Questions sur] Le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la déontologie des fonctionnaires

[Questions sur] Le projet de loi de finances rectificative pour 2015

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'état d'urgence

[Questions sur] Le projet de loi de finances pour 2016

[Questions sur] Le PLFSS 2016

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la justice du XXIème siècle

[Questions sur] Projet de loi organique relatif à l'indépendance et l'impartialité des magistrats

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la Charte européenne des langues régionales

[Questions sur] Le projet de loi relatif au droit des étrangers en France

[Questions sur] Le projet de loi de modernisation de notre système de santé

[Trois questions sur] Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014

[Trois questions sur] Le projet de loi relatif à la programmation militaire pour 2015 à 2019

[Questions sur] Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi

[Questions sur] Le projet de loi relatif au renseignement

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'octroi de mer

[Questions sur] Le projet de loi Macron

[Questions sur] Le projet de loi relatif au vieillissement

[Questions sur] Le projet de loi relatif aux dispositions territoriales, législatives et au code des impôts dans la création de la métropole de Lyon

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la création de la métropole de Lyon

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la transition énergétique

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'université des Antilles et de Guyane

[Questions sur] Le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

[Questions sur] UE et propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel

[Questions sur] Le projet de loi de finances rectificative pour 2014

[Questions sur] Le projet de loi de finances pour 2015

[Questions sur] Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015

[Questions sur] Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019

[Questions sur] Le PJL portant adaptation la procédure pénale au droit de l'UE

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la délimitation des régions

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la destitution du Président de la République

[Questions sur] Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

[Question sur] Le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme

[Questions sur] Le projet de loi relatif au respect des principes du code mondial antidopage

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes

[Questions sur] Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

[Questions sur] Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

[Questions sur] Le projet de loi portant réforme ferroviaire

[Questions sur] Le projet de loi de finances rectificative pour 2014

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la délimitation des régions

[Questions sur] Le projet de loi tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la solidarité internationale

[Questions sur] Le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires

[Questions sur] Le projet de loi relatif aux prêts structurés

[Questions sur] Le projet de loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

[Questions sur] Le projet de loi relatif aux procédures pénales

[Questions sur] Le Projet de loi relatif à la formation professionnelle

[Questions sur] Proposition de loi relative aux taux de TVA dans la presse

[Questions sur] Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la santé et à l'Union européenne

[Questions sur] Projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit

[Questions sur] Projet de loi relatif à la géolocalisation

[Questions sur] Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

[Questions sur] PJL transposant la directive relative à l’éligibilité aux élections au Parlement européen

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la bioéthique ; Respect des principes de la République (suite) - Mardi 29 juin 2021

PMA et GPA : 4 questions sur le projet de loi bioéthique

Passe vaccinal : le Sénat poursuit l'examen du projet de loi - Questions au Gouvernement (12/01/2022)

Début de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique - Les matins du Sénat (22/01/2020)

Examen du projet de loi sur la bioéthique - Les matins du Sénat (29/01/2020)

Examen du projet de loi sur la bioéthique - Les matins du Sénat (29/01/2020)

Projet de loi bioéthique : les ministres auditionnés - Les matins du Sénat (19/12/2019)

Le Sénat entame l'examen du projet de loi bioéthique - Allons plus loin (21/01/2020)

Projet de loi bioéthique : les ministres auditionnés - Les matins du Sénat (19/12/2019)

Bioéthique : le Sénat rejette le projet de loi

Le Sénat adopte de justesse le projet de loi bioéthique - Allons plus loin (04/02/2020)

Début de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique - Les matins du Sénat (22/01/2020)

Questions au gouvernement / Loi Blanquer / Affaire Lambert - Sénat 360, 100% Questions d'actualité au Gouvernement (21/05/2019)

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle) - Mardi 9 mars 2021

Questions au gouvernement / Loi Blanquer / Affaire Lambert - Sénat 360, 100% Questions d'actualité au Gouvernement (21/05/2019)

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) - Mardi 29 octobre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2020 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Mardi 22 octobre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Système universel de retraite (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Mardi 25 février 2020

Sénat 360 : Loi travail : L'épreuve de Force / Examen du texte au Sénat à partir de lundi / Les questions d'actualité au gouvernement (09/06/2016)

Regards croisés sur la loi de bioéthique 2021_1_Mots d'accueil (Hugues Kenfack, Michel Clanet, Jacques Bringer, Emmanuelle Rial-Sebbag, Jean-Gabriel Sorbara)

Présentation des travaux de quatre jeunes chercheuses_IFR_14-10-21_Loi de Bioethique_14_Jeunes chercheurs

"L'information génétique" (table ronde modérée par Michel Clanet)_IFR_14-10-21_Loi de Bioethique_7_Table-Ronde_information génétique

PMA: les centres croulent sous les demandes depuis l'adoption de la loi de bioéthique

Ce que va changer la loi bioéthique sur la conservation des ovocytes

Le Parlement adopte définitivement le projet de loi de bioéthique et la PMA pour toutes

La commission d'enquête #Narcotrafic rend ses conclusions

Le Sénat recrute par concours 4 surveillants du Palais

Femmes dans la rue

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Comment favoriser les contenus journalistiques dans les algorithmes des réseaux ?